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Master 2 Droit des affaires – option droit social – Paris 2 Panthéon-Assas

Master 2 Juriste d’Affaires International et Européen – Nancy 2

Mémoire : « Les discriminations religieuses dans les relations de travail en droit français et anglais »

Magistère de Juriste d’Affaires Interne et Européen – Nancy 2

Paris

Français, Anglais

BDESE : absence d’obligation de négociations préalables pour sa mise en place, Les Cahiers Lamy du CSE (2023) ;

L’autorisation exigée de l’employeur pour l’audition de salariés par l’expert-comptable du CSE, Lexbase social (2023) ;

Animaux sur le lieu de travail : pistes de réflexion auxquelles associer le CSE, Les Cahiers Lamy du CSE (2023) ;

Même en présence d’un accord de GPEC, le CSE doit être consulté sur les mesures ponctuelles, Les Cahiers Lamy du CSE (2023) ;

Les partenaires sociaux définissent librement les établissements distincts, sans être contraints par les spécificités d’un métier, Les Cahiers Lamy du CSE (2023) ;

Comment réduire les risques de contestation des expertises du CSE ?, Les Cahiers Lamy du CSE (2023) ;

Ce que le nouveau CSE doit connaître pour être utilement informé et rendre un avis éclairé !, Les Cahiers Lamy du CSE (2023) ;

Comment le CSE prend ses décisions en réunion, Les Cahiers Lamy du CSE (2022) ;

La contestation des honoraires des experts du CSE, Les Cahiers Lamy du CSE (2022) ;

Le droit d’accès de l’expert du CSE aux documents de l’entreprise, Les Cahiers Lamy du CSE (2022) ;

Fête de Noël : un CSE averti en vaut deux !, Les Cahiers Lamy du CSE (2021) ;

Comment gérer les budgets et les dépenses du CSE ?, Les Cahiers Lamy du CSE (2021) ;

L’obligation de discrétion et de secret professionnel des membres du CSE, Les Cahiers Lamy du CSE (2021) ;

Le droit d’alerte en cas de « danger grave et imminent », un outil dont le CSE doit se saisir, Les Cahiers Lamy du CSE (2021) ;

L’importance de la réorganisation justifie l’information et la consultation du CSE, si tant est qu’elle ne soit pas encore mise en œuvre…, Les Cahiers Lamy du CSE (2021) ;

Comment le CSE peut-il utiliser l’index égalité femmes-hommes ?, Les Cahiers Lamy du CSE (2021) ;

La Cour de cassation traite du sort des dépenses liées à l’achat, par le CSE, d’appartements loués en partie aux salariés, Les Cahiers Lamy du CSE (2021) ;

Comment aménager les délais d’information et de consultation du CSE ?, Les Cahiers Lamy du CSE (2020) ;

L’ennui au travail est constitutif d’un harcèlement moral, Les Cahiers Lamy du CSE (2020) ;

Reclassement du travailleur handicapé déclaré inapte et licenciement discriminatoire, Dalloz actualité (2020) ;

L’acceptation claire et non équivoque de la clause de non-concurrence, Dalloz Actualité (2020) ;

Périmètre d’intervention du CHSCT de l’entreprise de travail temporaire, Dalloz actualité (2020) ;

Le droit d’alerte du comité d’entreprise : un déclenchement souple pour une efficacité optimale, Droit Ouvrier (2019) ;

Contestation des expertises CHSCT : fallait-il estimer que le juge est saisi au jour de la délivrance de l’assignation ?, Droit Ouvrier (2018) ;

La jurisprudence Framatome-Majorette : épilogue ?, Revue Droit du Travail (2018) ;

Protection des salariés ayant relaté des faits de harcèlement moral : mettre les (bons) mots sur les maux, Droit Ouvrier (2017) ;

Piqûres de rappel : prescription de l’action en justice, ancienneté du salarié dont les CDD sont requalifiés en CDI et assistance de l’employeur lors de l’entretien préalable au licenciement, Droit Ouvrier (2017) ;

Maladie et congés payés : La Cour de cassation vide l’assiette des salariés, Droit Ouvrier (2017) ;

Une nouvelle détérioration de la protection de la partie faible au contrat de travail : l’existence d’un préjudice et l’évaluation de celui-ci relèvent du pouvoir souverain d’appréciation des juges du fond, Droit Ouvrier (2016).

« L’ignorant affirme, le savant doute, le sage réfléchit » – Aristote